Les inventaires après décès

Parmi les actes notariés très utiles lorsque l'on fait sa généalogie, l'inventaire après décès a une place toute particulière lorsque l'on veut connaître le détail de la vie quotidienne de ses ancêtres.
C’est un peu comme rentrer chez notre ancêtre et découvrir l’intérieur de sa maison, figé au lendemain de son décès.
L’inventaire après décès est le dernier acte notarié réalisé pour une personne, quelques jours après son décès. 

Qu’est-ce que c’est ?

Le notaire ou l’huissier arrive dans la maison du défunt et dresse un acte dans lequel il liste tous les objets présents et ayant appartenu à la personne qui vient de mourir, ainsi que leur valeur. C’est en quelque sorte un document de travail, qui permettra ensuite l’établissement de la succession, et du partage des biens du défunt entre ses héritiers.

Quand le réalise-t-on ?

L’inventaire après décès n’est pas obligatoire, sauf si l’un des héritiers est mineur, ou que l’on ne connaît pas les héritiers du défunt. Mais même lorsqu’il n’est pas obligatoire, il est parfois réalisé à la demande des héritiers, pour pouvoir ensuite établir un partage plus équitable.

Son utilité pour le généalogiste

L'inventaire après décès est très utile aujourd’hui lorsque l’on s’intéresse à la vie quotidienne d’une personne, puisqu’il nous donne en quelque sorte une photographie des biens du défunts au moment de son décès.

Le détail des biens

Lors de l’inventaire après décès, l’huissier ou le notaire qui le réalise fait le tour de toutes les pièces de la maison du défunt, et liste les objets qu’il voit, quelle que soit leur taille ou leur importance. Pour chacun, il donne la valeur monétaire.

Rentrer dans l’intimité d’une personne

En lisant cette liste très détaillée, on a l’impression que d’entrer dans la maison de notre ancêtre, et de la visiter, d’ouvrir tous les placards. Bref, on fait en quelque sorte le tour du propriétaire, et l’on apprend dans quel cadre vivait notre aïeul.

Connaître son niveau de vie

L’inventaire après décès ne permet pas seulement de nous faire entrer dans la vie d’une personne en listant les biens en sa possession, il nous donne aussi des indications sur son niveau de vie, puisque l’on apprend la nature et la valeur de chaque objet, et que l’on peut donc savoir à combien s’élève le montant des biens d’une personne.

Un article issu des archives de Loire Atlantique nous apporte des précisions :

Le mort saisi le vif : les inventaires après décès sous l’Ancien Régime

Selon le droit coutumier, « en ligne directe, le mort saisi le vif », c'est-à-dire que l’ascendant ou descendant succède de plein droit au défunt, soit de son chef soit par voie de représentation assurée par une tutelle. En l’absence d’héritier direct, ce sont les collatéraux qui prennent part à la succession.
Un inventaire des biens du défunt est nécessaire pour protéger les droits de ceux qui ont ou peuvent avoir intérêt dans la succession : les héritiers « naturels » du défunt (conjoint survivant, enfants, héritiers collatéraux), et ses créanciers.
Il est dressé à leur demande, et aussi dans le cas d’une succession dont les héritiers sont inconnus.
En cas de décès de la mère, et en présence d’enfants mineurs, le père est garde naturel de ses enfants et tuteur de droit : il n’y a pas d’autres formalités immédiates à accomplir, sauf s’il désire mettre fin volontairement à la communauté.
Mais si c’est lui qui décède en premier, la désignation d’un tuteur pour administrer les affaires des enfants mineurs est imposée, et c’est souvent à la mère ou à un proche parent que la justice confie cette mission. L’inventaire des biens est dans ce cas obligatoire avant que délivrance soit faite au tuteur des biens des mineurs issus de la succession.
Compte tenu de l’âge de la majorité – vingt-cinq ans -, les tutelles sont fréquentes et le nombre des inventaires important.

Comment se présente les inventaires ?

En introduction et la plupart du temps, on trouvera :

• le nom du défunt (parfois son surnom), accessoirement sa profession, son lieu de résidence,

• le nom du greffier, sa qualité, lieu de juridiction et résidence,

• le nom des parties présentes ou représentées qui requièrent l’inventaire (dernier vivant des époux, enfants majeurs, tuteur d’enfants mineurs, collatéraux, familiers, créanciers ou en cas de déshérence, procureur fiscal),

• le nom des experts requis pour l’estimation (prisage) des biens, et dans le corps de l’inventaire :

• la description de l’habitation, et l’estimation de chaque objet et meuble qui s’y trouve ; ces description et estimations peuvent se faire pièce par pièce dans le cas d’habitations importantes,

• le prix estimé en face de chaque objet ou meuble, avec le total en bas de chaque page,

• le cas échéant l’inventaire des titres et papiers et celui de la bibliothèque,

• le montant de l’argent liquide trouvé, le détail de tous les objets en matière précieuse (argent, or, diamant)

• l’indication des dettes,

• la somme totale des estimations.

L’évaluation des biens est réalisée par des priseurs, mais on fait aussi comparaître des gens de même profession que le défunt pour être plus aptes à estimer les biens spécifiques à une activité. Les biens sont vendus à l’encan et le montant de la vente peut largement dépasser celui du prisage.

Les principales pièces annexes à l’inventaire sont le procès-verbal de mise sous scellés apposés après un décès sur les portes, coffres, meubles et papiers du défunt avant inventaire, et, le cas échéant, le procès-verbal de vente des biens au plus offrant après l’inventaire.
L’inventaire peut être réalisé assez longtemps après la mise des scellés, au moment, par exemple, de la vente ou du partage des biens, lors du remariage du conjoint survivant ou de l’émancipation d’un enfant mineur.

Comment retrouver un inventaire ?

Depuis la mise en place de la formalité de contrôle des actes (édit de mars 1693), les inventaires après décès, dressés ou non par un notaire après cette date, sont contrôlés. Ils peuvent donc être retrouvés grâce aux registres de contrôle.

Première étape : consulter les registres de contrôle des actes du bureau compétent territorialement et noter la date de l’inventaire et la juridiction où l’acte a été déposé.

Seconde étape : rechercher la juridiction dans les répertoires d’archives (série B), et repérer la cote de l’article correspondant à la date de l’inventaire.

Un document fort intéressant nous est proposé sur le site des archives du Cantal
Documents du mois juillet 2010 Cote 5 NUM 27 archives Cantal     Date 1687

Présentation du contenu :

Pierre Baurelhe (Baureilhe ou Baureille selon les actes) avait fait son testament chez Jean Sarrauste, notaire à Laroquebrou, le 16 août 1687. Il est mort quelques mois après, et son inventaire après décès est dressé par le même notaire le 24 novembre.

À côté des informations habituelles (inventaire des titres, des biens meubles et immeubles), ce document comprend en annexe un inventaire très détaillé de la boutique de l'apothicaire, dressé par Barates, l'un de ses confrères. La liste des remèdes et des drogues (avec leur estimation chiffrée) donne une photographie saisissante de la boutique le 8 septembre 1687.

Les plantes médicinales se taillent la part du lion : ellébore, salsepareille, euphorbe, aristoloche, huile de laurier, cynorrhodon, réglisse, pivoine coralline, myrobolan citrin, encens, cumin, aloès, rhubarbe, galbanum. Mais on y trouve aussi des minéraux : alun, antimoine, mercure ("vif argent"), ambre gris, or, argent, tartre vitriolé, sel polycreste - sans oublier l'inévitable "poudre de vipère". Outre les produits à l'état pur, l'inventaire mentionne des préparations : thériaque, catholicon, sirop de kermès, sang-dragon, térébenthine, miel rosat… La plupart de ces produits ne se trouvent pas dans la nature en Auvergne ; certains viennent de fort loin. La pharmacopée du maître apothicaire est donc savante et importée ; elle se distingue de la médecine traditionnelle et familiale.

Le notaire s'est transporté lui aussi dans la boutique ; il y a trouvé et transcrit "son livre journal couvert de parchemin (…) dans lequel sont comprins les debiteurs".
Cette liste des clients habituels (puisqu'ayant un compte) de l'apothicaire montre la "zone de chalandise" d'un pharmacien de Laroquebrou à la fin du XVIIe siècle : à côté des Roquais (le curé, des chirurgiens), on trouve des clients à Glénat, Saint-Santin (vicaires, hôteliers, et très nombreux habitants), Pers (Esquirou, notaire), Montvert, Goulles (en Limousin), Rouffiac, Arnac et Siran. Enfin le notaire termine son acte par un inventaire complémentaire de celui des "drogues" : celui du matériel. Un grand et un petit mortier, avec leur pilon de fer, un "lamby" (alambic) de cuivre, une "chiringue" (seringue) avec sa canule d'argent et son étui, quatre spatules et deux poids.

Cet inventaire après décès est consultable aux Archives départementales du Cantal,
cote  3 E 224/150, acte n° 700.
Mots-clés lieu  Laroquebrou (Cantal, France)

En effectuant quelques recherches, on trouve :

Son acte de décès le 16/08/1687 à Laroquebrou à 45 ans !

Son acte de naissance le 23/02/1642 à Laroquebrou fils de Pierre et d’Antoinette VALUEX (mariés en 1627)
Son père Pierre BAUREILHE a fait un testament le 28/12/1645 il était aussi apothicaire.

Son acte de mariage le 15/02/1685 à Laroquebrou avec Judith DEBOSCO

Les actes de naissance de ses deux enfants :
sa fille Anne BAUREILLE LE 15/11/1685 à Laroquebrou
son fils Pierre BAUREILLE à Laroquebrou le 27/05/1687 

et son testament le 16/08/1687  lien vers le testament